Conditions d’utilisation
Conditions générales
Ce contrat constitue un accord légal entre toute personne naviguant ou utilisant le site (ci-après dénommée "Utilisateur(s)") et Ma Maison Colorée(ci-après dénommée "Ma Maison Colorée"). En cas de désaccord avec les termes de cet accord, l'Utilisateur doit immédiatement cesser d'utiliser le site.
ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION
En utilisant le site, l'Utilisateur déclare avoir lu, compris et accepté ces conditions d'utilisation, ainsi que toutes les modifications éventuelles qui pourraient y être apportées à l'avenir (ci-après le "Contrat"). Ma Maison Colorée se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans préavis, de mettre à jour, modifier, ajouter ou supprimer des dispositions de cet accord. Tout changement sera publié sur cette page. L'Utilisateur est entièrement responsable de consulter périodiquement cet accord pour prendre connaissance de toute modification qui pourrait y être apportée. En choisissant d'accéder au site, vous acceptez de vous conformer aux lois et réglementations fédérales, provinciales et autres applicables. L'Utilisateur accepte également de respecter toutes les conditions énoncées ici.
VOTRE COMPTE
Les Utilisateurs peuvent créer un compte en commandant ou en achetant des produits ou services proposés sur le site. Les Utilisateurs sont entièrement responsables de maintenir la confidentialité et la sécurité de leurs informations de compte et ne doivent les divulguer à personne. Les Utilisateurs sont entièrement responsables de toute activité découlant de leurs comptes personnels et acceptent de notifier Ma Maison Colorée en cas de compromission de la sécurité ou de la confidentialité de leur compte. Ma Maison Colorée ne sera en aucun cas responsable des dommages et pertes résultant de l'utilisation non autorisée d'un compte d'Utilisateur. L'Utilisateur accepte de divulguer et de transmettre des informations complètes, précises et véridiques lorsqu'il est nécessaire de le faire en utilisant le site. L'Utilisateur accepte de maintenir à jour ces informations aux mêmes conditions. L'Utilisateur accepte que Ma Maison Colorée puisse utiliser ces informations pour mettre à jour les frais de facturation liés à son compte.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
3.1 Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés sur le site sont à considérer comme des marques de commerce et logos, qu'ils soient enregistrés par Ma Maison Coloree ou des tiers. Rien sur le site ne peut être interprété de manière à permettre, directement ou indirectement, l'utilisation de ces marques de commerce ou logos sans l'autorisation écrite préalable de leur propriétaire. Il est interdit de reproduire les marques de commerce et logos affichés sur le site à des fins commerciales ou publicitaires, ou d'augmenter le volume de visiteurs vers le site d'un Utilisateur.
3.2 Tous les éléments du site (y compris, sans s'y limiter : textes, articles, photographies, images, illustrations, extraits audio et vidéo, logiciels, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et appartiennent à Ma Maison Colorée ou à des tiers agissant en tant que fournisseurs de contenu. Sauf indication contraire, les Utilisateurs n'ont pas le droit d'utiliser ou d'interpréter toute propriété intellectuelle appartenant à Ma Maison Colorée ou à un tiers agissant en tant que fournisseur de contenu.
3.3 Sous réserve de ce qui est expressément prévu au paragraphe 3.4 ci-dessous, l'Utilisateur ne peut copier, reproduire, modifier, publier, diffuser, distribuer, participer au transfert ou à la vente, créer de nouvelles œuvres, traduire, télécharger, concéder une licence ou exploiter de toute autre manière un élément offert sur le site (y compris tout logiciel), en tout ou en partie.
3.4 L'Utilisateur peut télécharger, publier ou copier à des fins personnelles et non commerciales uniquement les éléments du site, à condition de conserver tous les avis de propriété intellectuelle qu'ils contiennent. Il est absolument interdit de copier ou de stocker tout matériel à des fins autres que l'utilisation personnelle sans l'autorisation écrite préalable de Ma Maison Colorée ou du détenteur des droits d'auteur identifié dans l'avis de propriété intellectuelle.
3.5 Le contenu fourni par l'Utilisateur est soumis à la licence et aux droits énumérés au paragraphe 4.3 ci-dessous.
FORUMS EN LIGNE ET TABLEAUX DE DISCUSSION
4.1 Les communications faites sur les forums de discussion et les tableaux d'affichage sont publiques et non privées ; par conséquent, l'Utilisateur est tenu de respecter les règles énoncées ci-dessous :
1.1 Utiliser un langage respectueux en tout temps. Les propos grossiers ou offensants ne seront pas tolérés. De plus, personne ne doit maintenir ou soumettre de matériel diffamatoire, obscène, offensant, pornographique, abusif ou illégal ;
1.2 Être courtois. Les menaces de toute nature, y compris toute action incitant à la violence ou à la haine, sont strictement interdites. Il est également interdit de perturber délibérément la conversation en ligne en envoyant des messages répétés ou non fondés ou en faisant du spam ;
1.3 Discuter sans attaquer les autres. Dans un groupe d'opinions multiples, les gens peuvent parfois être en désaccord Amélia encourage les discussions civilisées dans ses forums de discussion ; de plus, les attaques personnelles constituent une violation de ces conditions d'utilisation ;
1.4 L'utilisation des forums ou des tableaux de discussion à des fins d'autopromotion extérieure de quelque nature que ce soit est interdite. Les participants ne doivent pas promouvoir ni offrir à la vente un bien ou un service à des fins commerciales, autres que ceux disponibles sur le site ou offerts par Ma Maison Colorée. Les Utilisateurs ne peuvent ni réaliser ni envoyer d'étude, de concours, de schéma pyramidal, de chaîne de lettres ou de spam, ni effectuer de piratage (hacking), de sollicitation ou de tout autre acte à des fins illégales. Il est également interdit d'effectuer des actes pouvant porter atteinte aux droits d'autrui ainsi qu'à leur jouissance des forums de discussion ou des blogues.
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3.3 Sous réserve de ce qui est expressément prévu au paragraphe 3.4 ci-dessous, l'Utilisateur ne peut copier, reproduire, modifier, publier, diffuser, distribuer, participer au transfert ou à la vente, créer de nouvelles œuvres, traduire, télécharger, concéder une licence ou exploiter de toute autre manière un élément offert sur le site (y compris tout logiciel), en tout ou en partie.
3.4 L'Utilisateur peut télécharger, publier ou copier à des fins personnelles et non commerciales uniquement les éléments du site, à condition de conserver tous les avis de propriété intellectuelle qu'ils contiennent. Il est absolument interdit de copier ou de stocker tout matériel à des fins autres que l'utilisation personnelle sans l'autorisation écrite préalable de Ma Maison Colorée ou du détenteur des droits d'auteur identifié dans l'avis de propriété intellectuelle.
3.5 Le contenu fourni par l'Utilisateur est soumis à la licence et aux droits énumérés au paragraphe 4.3 ci-dessous.
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4.1 Les communications faites sur les forums de discussion et les tableaux d'affichage sont publiques et non privées ; par conséquent, l'Utilisateur est tenu de respecter les règles énoncées ci-dessous :
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1.2 Être courtois. Les menaces de toute nature, y compris toute action incitant à la violence ou à la haine, sont strictement interdites. Il est également interdit de perturber délibérément la conversation en ligne en envoyant des messages répétés ou non fondés ou en faisant du spam ;
1.3 Discuter sans attaquer les autres. Dans un groupe d'opinions multiples, les gens peuvent parfois être en désaccord Amélia encourage les discussions civilisées dans ses forums de discussion ; de plus, les attaques personnelles constituent une violation de ces conditions d'utilisation ;
1.4 L'utilisation des forums ou des tableaux de discussion à des fins d'autopromotion extérieure de quelque nature que ce soit est interdite. Les participants ne doivent pas promouvoir ni offrir à la vente un bien ou un service à des fins commerciales, autres que ceux disponibles sur le site ou offerts par Ma Maison Colorée. Les Utilisateurs ne peuvent ni réaliser ni envoyer d'étude, de concours, de schéma pyramidal, de chaîne de lettres ou de spam, ni effectuer de piratage (hacking), de sollicitation ou de tout autre acte à des fins illégales. Il est également interdit d'effectuer des actes pouvant porter atteinte aux droits d'autrui ainsi qu'à leur jouissance des forums de discussion ou des blogues.